Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUTIQUE DU BERRY
Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4143481
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2024
BOUTIQUE DU BERRY de Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry

Présentation de la marque BOUTIQUE DU BERRY

Déposée le 19 décembre 2014 par la société Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOUTIQUE DU BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la société Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry domicilié(e) 2 rue Blanche Baron - 18100 - VIERZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 033 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALCIAT-JURIS, Mme LAMOURE Ludivine domicilié(e) 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France.

La marque BOUTIQUE DU BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIQUE DU BERRY arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry a également déposé les autres marques suivantes : BERRY BOX , La boutique du Berry


Communauté de Communes Vierzon-Sologne-Berry, Etablissement Public - 2 rue Blanche Baron - 18100 - VIERZON - France - SIREN 200033207


SELARL ALCIAT-JURIS, Mme LAMOURE Ludivine - 5 ter rue de la Gaucherie - 18100 - VIERZON - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

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